Cycle de formation 20 jours ACHETEUR PUBLIC

CHAPITRE 5 - Dispositions propres aux marchés de fournitures

Section 1re. - Dispositions communes à tous les marchés de fournitures

Section 2- Dispositions complémentaires pour les marchés de fournitures sous forme

Section 3 - Dispositions complémentaires pour les marchés de fournitures sous forme de location, location-vente ou crédit-bail

CHAPITRE 6  - Dispositions propres aux marchés de services

Focus sur la dernière modification de l’ARE

Exercices et mises en situation

• Section 3: Garanties financières
• Section 4: Documents du marché
• Section 5: Modifications au marché
• Section 6 : Contrôle et surveillance du marché
• Section 7: Moyens d'action du  l’adjudicateur
• Section 10: Fin du marché
• Section 11: Conditions générales de paiement

Préambule

Arborescence de l’ARE-RGE

Les dispositions générales

Dispositions communes aux marchés de travaux, de fournitures et de services

• Section 1
• Section 2